Le prochain Conseil Municipal de la Commune de Grésy-sur-Aix aura lieu le vendredi 28 janvier 2022 à 18h45 dans le salon d’honneur de la Mairie.
Ordre du jour :
Examen simplifié :
FINANCES :
Audits énergétiques des bâtiments
• demande de subvention au SDES
• convention de mandat avec le SDES pour déclaration de données au titre du « décret tertiaire »
Affectation des produits des concessions funéraires
Audits énergétiques des bâtiments
• demande de subvention au SDES
• convention de mandat avec le SDES pour déclaration de données au titre du « décret tertiaire »
Affectation des produits des concessions funéraires
Examen détaillé :
URBANISME :
Présentation des prescriptions architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales du PAE des Sources.
Echange autour du bail à construire pour les zones économiques du territoire de Chambéry Grand Lac Economie
Echange autour du bail à construire pour les zones économiques du territoire de Chambéry Grand Lac Economie
MARCHES PUBLICS :
Création d’une commission d’appel d’offres (CAO) ad’hoc au projet de tiers lieu :
• conditions de dépôt des listes
• élection de ses membres
Présentation du programme de construction d’un tiers-lieu – lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre – modalités de la procédure et constitution d’un jury.
• conditions de dépôt des listes
• élection de ses membres
Présentation du programme de construction d’un tiers-lieu – lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre – modalités de la procédure et constitution d’un jury.